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Rules

Règlement

Le présent règlement contient le régime d’utilisation des voies vertes que gère le Consortium des voies vertes de Gérone, ainsi que la procédure d’autorisation des utilisations compatibles avec les voies vertes, et les règles de circulation.

Vu l’expérience acquise depuis la mise en service des voies vertes, cette réglementation s’avère nécessaire afin que leurs utilisateurs en connaissent le régime d’utilisation, ainsi que les possibilités d’obtenir des autorisations compatibles en suivant la procédure établie.

RÈGLEMENT RÉGISSANT L’UTILISATION DES VOIES VERTES DE GÉRONE

Statuts

Le Consortium des Voies Vertes de Gérone est un établissement de droit public de nature associative, institutionnelle et locale, qui se compose des membres suivants, conformément aux résolutions prises par chacun des organismes et dans le but d’atteindre les objectifs visés aux présents Statuts

Statuts approuvés le 04/2002 et modifiés le 06/2009 et le 2015

Statuts CVVGi FRANÇAIS_2015

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